Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
17W/10
,
2001
Affaires générales.
58W/1-58W/41
,
2016
SOMMAIRE :
58W1-27. Hébergement des étrangers. 2016.
58W28-34. Délivrance des passeports. 2016.
58W35-41. Délivrance des cartes nationales d'identité. 2016.
M07075 Prestation de location, pose, maintenance et dépose d'illuminations pour les fêtes de fin d'année : offre, suivi.
77W/6
,
2007
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran
1BIB/1-1BIB/27
,
1963-1977
Suivi de procédure, actes de sous-traitance.
98W/10
janvier - juin
17W/2
,
1997
Dossiers allocataires - 2010
48W/68
,
2010
M11034 Travaux d'entretien courant de mise aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine : offres non retenues.
77W/190
,
2011-2015
1923-1932.
53W/7
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
88W/2
Projet de parc Laverne, Parvis des écoles : AVP, PRO, DCE, Parc : AVP, PRO, Victor Hugo, ERDF et réseaux électriques
31W/18
,
2007-2008
M16016 Services d'assurances pour la Ville et le CCAS : offres non retenues.
77W/425
,
2016-2020
Conservatoire du végétal, projet : Eléments de pré-programme, 1ère consultation programmiste annulée, Evolution du DCE programmiste 2007-2009, Consultation fructueuse programmiste 2009
31W/1
,
2006-2009
M05044 Maintenance du parc téléphonique de la Ville : suivi.
77W/26
,
2005-2008
DEMUMIEUX Bertrand
167W 30
,
2015-2018