Toutes les ressources 2 486 résultats (44ms)
Dossiers allocataires - 2008
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
1972
Permis de construire.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Commission d'appel d'offres : convocations.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Mémoire d'un exilé sevranais
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
1993.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
1958
Permis de construire.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
2005.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
janvier - juin
Syndicats
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Offre retenue (lot n°1).
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
juillet - décembre
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
Offres non retenues (2/2).
Dossiers allocataires - 2010
2008.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
2011.
2007.
Offres retenues (4/6).
Passeports.
Bordereaux de remises.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
Bulletins et journaux municipaux
2014.
2013.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
Dossiers allocataires - 2009
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
BV 8 (F-Z) à 9
Dossiers allocataires - 2008
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
2015
2004.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
2012
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
2017-2018
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
FSL : dossiers de suivi.
1990.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2009
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
2001.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Factures.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
Chômage.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
1995.
Dossiers administratifs des sorties
1979
Permis de construire.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
« Sevran Plâtrière du Canal »
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
1974
« La Baignade de Freinville Sévran »
« Sous le Pont du Canal »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Freinville Pont de Rougemont »
« Le Canal »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« Avenue de Villepinte »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« Carrefour de la Gare »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
« Le pont du canal de l'Ourcq »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Route de Vaujours »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Sevran-Livry »
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Place du Marché »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Route Gabriel Péri »
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« Rue de la Passerelle »
2011.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
2016-2017
1er semestre 2017
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
2010.
Actes n°1 à 263.
Déclarations de travaux.
2002.
Dossiers allocataires - 2008
Offres.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
BV 25
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
Déclarations de travaux.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
1909-1911.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2006
Permis de construire, permis de démolir.
Permis de construire.
1998.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Offres non retenues (1/2).
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
« La Caserne d'Infanterie »
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
1965
Permis de construire.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Actes n°288 à 527.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
2006.
1970
Permis de construire.
Permis de construire.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
31W/1-31W/50
1990.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Actes n°258 à 504.
2003
Dossiers allocataires - 2009
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
Certificats d'urbanisme.
Dossiers allocataires - 2009
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Dossiers allocataires - 2010
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
2016
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Tables annuelles.
Offres retenues (1/6).
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« L''Église »
« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
« Sevran Avenue de Villepinte »
« La Baignade du Canal »
« Route de Vaujours »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Gare du canal »
« Sevran, divers aspects de la ville »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« Freinville la Gare »
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
« Rue de la Passerelle »
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
« Allée de l'Église »
« Place Gaston Bussière. »
« Sévran Rue de l'Amicale »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Place Gaston Bussière. »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« La route de Livry »
« Les Écoles »
« Rue de la Gare »
« Avenue de la Gare »
« Le Canal »
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Permis de construire.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
« Souvenir de Sevran »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« La Route de Livry »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« La Place »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Rue de la Passerelle »
« La Gare »
1978
Permis de construire.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Place du Marché »
Dossiers allocataires - 2007
« Le port du Canal »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Place Gaston Bussière. »
« Sevran-Seine-Saint-Denis
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
Dossiers allocataires - 2010
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
« La Caserne d'Infanterie »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Avenue Maxime »
« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
« Bords du Canal »
« Vue Panoramique »
« Sevran L'Église »
« Avenue de la Gare La Poste »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2006
2000.
« Sevran Le Pont du Canal »
2011
Suivi de procédure.
N° 12031841 à 900.
Dossiers allocataires - 2008
2000-2011
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« Sevran La Place »
Offre retenue.
2016-2017
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« La Place et Rue de la Gare »
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
« Ensemble «Terre et Famille» »
« Sévran Le Pont du Canal »
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
Section B - Feuille n°11
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
1954
Permis de construire.
Section C - Feuille n°7
Section C - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
Section D - Feuille n°2
Section D - Feuille n°3
Section D - Feuille n°12
Section A - Feuille n°4
Ecole Crétier
« La Mairie »
« Freinville-Sevran »
janvier - juin
Dialogue [Nouvelle série]
« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
1760-1769.
1863-1872.
1750-1759.
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
1823-1832.
1873-1882.
1803-1812.
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Liste nominative 1901
Liste nominative 1962
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
« L'église Saint-Martin. »
« Intérieur de l'Église. »
« La Poudrerie »
Liste nominative 1926
Liste nominative 1931
Sevran le journal
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
« Avenue de Livry »
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
2011
1988.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2012
avril - juin
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
« Monument aux Morts »
« Route de Vaujours »
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
CAO : convocations.
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
« La Gare »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
Dialogue - n°1 - Mars 1982
« Les Écoles »
« La Baignade »
« Avenue de la gare, la Poste »
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
« Avenue du Général Leclerc »
« Les Écoles »
« Sevran La Poste »
« La Cité Savigny »
« Canal de l'Ourcq »
1969
Permis de construire.
BV 15 à 17
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
« Baraquement d'Artillerie »
« La Place »
« San Remo Corso Imperatrice »
« Le Pont et le Building Dumontel »
« Sévran La Mairie »
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
Dialogue - n°24 - Février 1985
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).