Toutes les ressources 2 486 résultats (2ms)
48W/34
,
2008
2010-2013
45W/157
,
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
Retraites.
80W/23
,
2008-2015
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
98W/70
,
2017-2021
janvier - juin
17W/6
,
1999
2011
80W/27
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
31W/20
,
2012-2015
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/24
,
2005-2008
Offre retenue.
98W/97
1972
88W/28
Permis de construire.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
98W/58-98W/59
,
2017-2021
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
janvier - juin
17W/22
,
2007
Offres retenues (2/2).
98W/87
Factures.
25W/90-25W/117
,
2006-2011