Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
Permis de construire, déclarations de travaux.
- 1987 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (3 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1988 : budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1989 : budget primitif, budget supplémentaire.
SOMMAIRE :
25W1-4. Pièces comptables diverses. 1998.
25W5-42. Factures. 1999-2005.
25W43-76. Bons de commandes. 2000-2010.
25W77-89. Carnets de bons de commandes. 1999-2011.
25W90-117. Factures. 2006-2011.