Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/92
,
2017-2021
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
Dossiers de suivi de contrats arrivés à échéance : contrats, décisions, avenants.
Dossiers allocataires - 2008
48W/36
,
2008
Suivi de procédure, actes de sous-traitance.
98W/10
M16021 Fourniture et livraison de livres de bibliothques, de DVD, de BluRay et autres supports : offres non retenues.
77W/426-77W/430
,
2016-2020
2016
80W/69-80W/92
Plannings, programmes (1987-2007). Courrier (1987-2005). Projet ville (1995-2001) : projet, compte-rendu réunion. Réflexions sur un projet d'animation sportive quartier Pont-Blanc (1991).
102W/12
,
1987-2007
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres non retenues.
77W/300-77W/301
,
2016
Organisation de séjours en France et à l'étranger en direction des personnes retraitées de la Ville de Sevran : offres retenues, suivi.
77W/86
,
2008
Acquisition de mobiliers et matériels divers pour la Petite Enfance : offres.
77W/30
,
2005-2008
1996
88W/57-88W/58
Permis de construire, déclarations de travaux.
Actes n°1 à 321.
50W/57
Suivi de procédure.
98W/85
Affaires générales.
58W/1-58W/41
,
2016
SOMMAIRE :
58W1-27. Hébergement des étrangers. 2016.
58W28-34. Délivrance des passeports. 2016.
58W35-41. Délivrance des cartes nationales d'identité. 2016.
M06069 Fourniture de mobilier urbain : offre retenue, suivi.
77W/36
,
2006-2008