Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE

• Date :

  2003-2012

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Identifiant :

  167W 39

• Droits :

  Communicable

• Information sur l’évaluation :

  conservation

• Conditions d’accès :

  Communicable