Étrangers.
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Description :
Attestations d'accueil (copies).
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Date :
2017-2018
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Identifiant :
91W/22-91W/39
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Droits :
NC Sur autorisation uniquement (Articles non communicables en respect de la loi sur la protection de la vie privée et des données à caractère personnel)
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Information sur l’évaluation :
Élimination 5 ans à compter de la date du document le plus récent (DGP/SIAF/2014/006, 46)
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Conditions d’accès :
NC Sur autorisation uniquement (Articles non communicables en respect de la loi sur la protection de la vie privée et des données à caractère personnel)
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Mode de classement :
Classées par numéro d'ordre.