Fonctionnement.

  • Description :

    Bons de commande, documents de préparation budgétaire.

  • Date :

    2016

  • Identifiant :

    80W/181

  • Information sur l’évaluation :

    elimination 2 ans après 2016 (Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, pp.103-107)