SOMMAIRE 26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.

• Description :

   

  SOMMAIRE

   

  26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006.
  26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.

   

• Date :

  1987-2006

• Description physique :

  Importance matérielle : 1.25 ml, 9 article(s)

• Identifiant :

  26W/1-26W/9

• Organisme : Archives municipales de Sevran
• Origine : Enfance / Petite Enfance
• Modalités d’entrée :

  Type d'entrée : versement

  Date d'entrée : 17/12/2013

• Information sur l’évaluation :

   

  Ce versement a été scindé en deux lors du transfert : la première partie (26W1-9) correspond aux archives à conserver, la seconde (26W10-45) était constituée de chrono (1997-2005), de formulaires de demandes de congés (1999-2009), d'états trimestriels des subventions allouées par le département (2002) et de copies de comptes-rendus de réunions (1999), éliminés à échéance de leur DUA respectives.