SOMMAIRE 26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.
-
Description :
SOMMAIRE
26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006.
26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003. -
Date :
1987-2006
-
Description physique :
Importance matérielle : 1.25 ml, 9 article(s)
-
Identifiant :
26W/1-26W/9
- Organisme : Archives municipales de Sevran
- Origine : Enfance / Petite Enfance
-
Modalités d’entrée :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/12/2013
-
Information sur l’évaluation :
Ce versement a été scindé en deux lors du transfert : la première partie (26W1-9) correspond aux archives à conserver, la seconde (26W10-45) était constituée de chrono (1997-2005), de formulaires de demandes de congés (1999-2009), d'états trimestriels des subventions allouées par le département (2002) et de copies de comptes-rendus de réunions (1999), éliminés à échéance de leur DUA respectives.