Comptabilité.

  • Description :

     

     

    SOMMAIRE :

     

    33W1-14. Fonctionnement. 2010-2014.

     

    33W15-18. Programme de réussite éducative (PRE). 2010-2014.

     

    33W19-21. Bordereaux-journaux de mandats et de titres de recettes. 2010-2014.

     

  • Date :

    2010-2014

  • Description physique :

    Importance matérielle : 4 ml, 21 article(s)

  • Identifiant :

    33W/1-33W/21

  • Organisme : Archives municipales de Sevran
  • Origine : CCAS
  • Modalités d’entrée :

    Type d'entrée : versement

    Date d'entrée : 21/04/2016

  • Information sur l’évaluation :

     

    Ces documents sont voués à être éliminés au bout de 10 ans à compter de la date de leur création.