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98W/66
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
31W/20
,
2012-2015
2012
80W/161
1998-2000
45W/154
,
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
77W/420
,
2016-2020
Dossiers allocataires - 2009
48W/52
,
2009
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
77W/61
,
2008
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
77W/21-77W/22
,
2005-2008
Offres retenues (1/6).
98W/116
Dossiers allocataires - 2006
48W/8
,
2006
1972
88W/28
Permis de construire.
2010.
25W/88
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
31W/37
,
2002-2004
1979
88W/35
Permis de construire.
Reconstitution de carrières.
80W/179-80W/180
,
2008-2012
Éléments pour calcul à stage.