Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (3ms)
1D/19
,
1962
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1982-1988]
1D/42
,
1982-1988
Registre des délibérations : séances du 15 janvier 1969 au 17 décembre 1969
1D/26
,
1969
Registre des délibérations : séances du 27 janvier 1977 au 7 décembre 1977
1D/34
,
1977
Registre des délibérations : séances du 20 juin 1941 au 12 septembre 1944
1D/12
,
1941-1944
Registre manquant
1D/8
,
s.d.
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1929 au 25 novembre 1933
1D/9
,
1929-1933
Registre des délibérations : séances du 27 février 1974 au 6 novembre 1974
1D/31
,
1974
Registre manquant
1D/2
,
s.d.
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1960-1974]
1D/40
,
1960-1974
Registre des délibérations : séances du 31 janvier 1979 au 30 octobre 1979
1D/36
,
1979
Registre des délibérations : séances du 3 octobre 1937 au 27 mai 1941
1D/11
,
1937-1941
Fin des résultats