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État civil.

50W/0-50W/69 , 1644-2007  

 

SOMMAIRE :

 

50W0-9. Baptêmes, mariages, sépultures. 1644-1789.

 

50W10-24. Naissances, mariages, décès. 1790-1911.

 

50W25. Table décennale. 1913-1922.

 

50W26-68. Décès. 1936-2007.

 

50W69. Registres numérisés. 2008.

Cimetières.

53W/1-53W/4 , 1868-1946  

Actes de concession : registres.

 

Population.

53W/1-53W/25 , 1868-2012  

 

SOMMAIRE

 

53W1-4. Cimetières. 1868-1946.

 

53W5. Élections. 1953.

 

53W6. Recensement. 1975.

 

53W7-25. État civil. 1923-2012.

 

État civil.

53W/7-53W/25 , 1923-2012  

Enregistrement des naissances, mariages et décès (NMD) : tables décennales et annuelles.

 

Population.

45W/1-45W/157 , 1985-2015  

 

SOMMAIRE :

 

45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.

 

45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.

 

45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.

 

 

Budgets.

45W/148-45W/157 , 1985-2013  

Doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances.

 

1985-1986

45W/148 , 1985-1986  

 

- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;

- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.

 

Animations sportives

102W , 1987-2018  

Organisation et fonctionnement de l'école municipal des sports de la ville : programmes, activités, bilans

1987-1989

45W/149 , 1987-1989  

 

- 1987 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (3 exemplaires), comptes administratifs ;

- 1988 : budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs ;

- 1989 : budget primitif, budget supplémentaire.

 

Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.

102W/7 , 1989-2017  

1990-1993

45W/150 , 1990-1993  

 

- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;

- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;

- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).

 

1993-1995

45W/151 , 1993-1995  

 

- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;

- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;

- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.

 

1996-1997

45W/152 , 1996-1997  

 

- 1996 : projet de budget primitif (2 exemplaires), budget primitif, budget supplementaire, compte administratif du département de la Seine-Saint-Denis ;

- 1997 : projet de budget primitif.

 

1997

45W/153 , 1997  

 

- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).

 

1998-2000

45W/154 , 1998-2000  

 

- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;

- 1999 : compte administratif ;

- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).

 

Enfance

25W/1-25W/117 , 1998-2011  

 

SOMMAIRE :

 

25W1-4. Pièces comptables diverses. 1998.

 

25W5-42. Factures. 1999-2005.

 

25W43-76. Bons de commandes. 2000-2010.

 

25W77-89. Carnets de bons de commandes. 1999-2011.

 

25W90-117. Factures. 2006-2011.

 

 

Projet pédagogique (2012-2013). Programmation annuelle football. Bilan pédagogique (199-2000). Bilans (2009-2010/2012-2015). Statistique d'inscriptions (1998-1999). Fiches actions (2012-2015). Fonctionnement (1998-2018): plannings activités par année, informatif activités, fiches suivie, tarifs, publicité, modèles de cartes d'inscription, courrier. Fête EMS (2007-2015) : courrier, diplôme participation, fiche suivie, planning activités, programme de la fête, devis, facture, décision. Courrier (2000-2012). Listes d'appel (2001-2015).

102W/1 , 1998-2018  

Carrière et paie.

80W/1-80W/181 , 2000-2017  

 

SOMMAIRE :

 

80W1-2. Grèves. 2009-2013

 

80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.

 

80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.

 

80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.

 

80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.

 

80W23. Retraites. 2008-2015.

 

80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.

 

80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.

 

80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.

 

80W169-178. Chômage. 2014-2017.

 

80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.

 

80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.

 

Intervenants extérieures dans les écoles (2009-2014) : plannings activités, demande agrément, courrier. Courrier (2000-2015). Instructions : le football à l'école, participations des intervenants extérieures aux activités d'enseignement de l'école, la pratique sportive à l'école primaire, les jeux de football. Plannings activités( 2014-2015). Fiches actions intervenants écoles (2014-2015). Demandes terrains et installations (2014-2015). Journées trisports (2015).

102W/6 , 2000-2015  

2002-2003

45W/155 , 2002-2003  

 

- 2002 : budget primitif, compte administratif ville et CCAS, comptes de gestion (2 exemplaires) ;

- 2003 : compte administratif, comptes de gestion (4 exemplaires).

 

Marchés publics.

77W , 2004-2016  

Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.