Séance du 13 février 2007
- Date: 2007-01-01/2007-12-31
- Cote: 1W/257
- Auteur:
- Contexte : Archives contemporaines (à partir de 1983) > 02. Administration municipale > 2.1. Conseil municipal > 2.1.1. Séances > Dossiers de séances
Délibérations du Conseil municipal. - A intervalle régulier (mensuellement en règle générale), les élus se réunissent afin de débattre de questions relatives à la vie de la commune. Chaque point abordé en séance fait l'objet d'un vote, dont le résultat fait l'objet d'un acte administratif officiel : la délibération. Chaque délibération se voit attribué un numéro définitif correspondant à son ordre d'arrivée dans le débat.
Vous pouvez donc les retrouver sous trois formes distinctes : intégrées aux registres correspondant, insérées dans leur dossier de séance (tout comme l'ordre du jour et/ou les documents annexes) ou enregistrées pour certaines d’entre elles.