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M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
1990.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
2000.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Passeports.
Bordereaux de remises.
1974
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2008
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
1965
Permis de construire.
2008.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
2012
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.

« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
2017-2018
Chômage.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
2005.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
Offre retenue (lot n°1).
2011
Offres non retenues (2/2).

« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Offres retenues (2/2).
Dossiers allocataires - 2010
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.

« Avenue de Villepinte »

« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »

« Rue de la Passerelle »
Dossiers allocataires - 2008
Déclarations de travaux.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »

« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »

« Bords du Canal »

« Vue Panoramique »

« Avenue de la Gare »

« Route Gabriel Péri »
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.

« Place du Marché »

« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »

« Les Écoles »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »

« Rue de la Gare »
2016-2017

« Sevran L'Église »

« Sevran-Livry »

« Chemin de halage et Pont de Sevran »

« Sevran Plâtrière du Canal »

« Avenue de la Gare La Poste »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »

« Souvenir de Sevran »

« La Baignade de Freinville Sévran »

« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »

« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »

« La Rue de la Gare et l'Église. »

« Freinville Pont de Rougemont »

« Le Canal »

FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »

« Le Canal de l'Ourcq »
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.

« FREINVILLE Rue de Paris »

« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »

« Vaujours Caserne Sevran-Livry »

« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »

« La Place »

« Le Canal »

« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.

14 juillet 1929, Roger et André Pericaud

« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry

« Usine des Films Kodak. »

« La Place et Rue de la Gare »

« FREINVILLE Avenue Liégeard »

« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »

« Rue de la Passerelle »

« Sévran La Mairie »

« Le port du Canal »

« La Sevranaise, vue du Canal »

« Freinville la Gare »

Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.

« Sevran-Seine-Saint-Denis

« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »

« La Caserne d'Infanterie »

« Le Canal de l'Ourcq »

Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »

« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »

« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »

« Les Écoles »

« Maison Causin Les Bosquets inondés »

« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »

« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »

« Sévran Le Pont du Canal »
Dossiers allocataires - 2008
2008.
1998.

« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »

« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »

« Le pont du canal de l'Ourcq »

« Maison Savy Téléph. 14. »
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Offres non retenues (1/2).

« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »

« Place Gaston Bussière. »

« Carrefour de la Gare »

« FREINVILLE Rue Montesquieu »

« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)

« FREINVILLE - SEVRAN (S.

« La Caserne d'Infanterie »

« Ensemble «Terre et Famille» »

« La route de Livry »
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.

« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.

« Sevran Le Pont de Sevran »

« Sevran La Place »
Actes n°258 à 504.
Permis de construire, permis de démolir.
Dialogue [Nouvelle série]
Dossiers allocataires - 2009
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.

« Perspective du Canal de l'Ourcq »

« Rue de la Gare et Passage à Niveau »

« Allée de l'Église »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »

« Rue de l'Indépendance »

« Freinville La Baignade »

« Avenue de la gare, la Poste »

« Le pont du Canal de l'Ourcq »

« L''Église »
Actes n°288 à 527.
Dossiers allocataires - 2009
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.

« Le Pont et le Building Dumontel »

« Freinville-Sevran »

« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »

« Place Gaston Bussière. »

« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »

« La Rue de l'Amicale »

« Place Gaston Bussière. »

« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »

« Monument aux Morts »
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
2003
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Actes n°1 à 205.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
avril - juin
2011
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Certificats d'urbanisme.
2006
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
1995.
1970
Permis de construire.
31W/1-31W/50
janvier - juin
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
2011.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Déclarations de travaux.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
BV 8 (F-Z) à 9
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
1988.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
2016-2017
1958
Permis de construire.
1983-1992.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
N° 12031841 à 900.
Suivi de procédure.
BV 25
Dossiers allocataires - 2008
1972
Permis de construire.

Mémoire d'un exilé sevranais
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
Permis de construire.
2000-2011
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
2012
Syndicats
1954
Permis de construire.
Offres retenues (4/6).
1969
Permis de construire.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
2002.
1978
Permis de construire.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
Offre retenue.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Actes n°1 à 263.
Suivi de procédure.
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
2001.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
janvier - juin
1906-1908.
Dossiers allocataires - 2008
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2007
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Commission d'appel d'offres : convocations.
Permis de construire.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
Offres retenues (1/6).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
2013.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
Dossiers allocataires - 2006
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
1979
Permis de construire.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.

« Route de Vaujours »
1990.

« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.

« La Gare »
CAO : convocations.

« Le Parc Roger Badier »

« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »

1873-1882.

1750-1759.

1863-1872.

1823-1832.
1993.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Dossiers allocataires - 2010
Dossiers allocataires - 2008
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
FSL : dossiers de suivi.
juillet - décembre
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
BV 15 à 17
Permis de construire.
Tables annuelles.
2006.
2004.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.

« Sévran Rue de l'Amicale »

« Gare du canal »

« Sevran Quais de la Gare »

« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »

« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »

« Rue de la Passerelle »

« La Carpière, Vue du Parc »

« Canal de l'Ourcq »

« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »

« Sevran Le Pont du Canal »

« FREINVILLE Allée de Guise. »

« La Baignade du Canal »
Dialogue - n°12 - Mars 1983

1760-1769.

Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969

Dialogue - n°23 - Décembre 1984

Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
Dialogue - n°5 - Août 1982

« Baraquement d'Artillerie »
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
2014.
2016
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
1er semestre 2017
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2010.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.

« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
1909-1911.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.

« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »

« La montée du Pont du Chemin de Fer »

« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »

« SEVRAN Passage à Niveau »

« Sous le Pont du Canal »

« Route de Vaujours »

« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Bulletins et journaux municipaux
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
2011.
2007.
Dossiers allocataires - 2008
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
2015
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
Offres.
Factures.
Dossiers allocataires - 2010
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.

« Avenue Maxime »

« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.

« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »

« La Route de Livry »

« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »

« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »

1803-1812.

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville

« San Remo Corso Imperatrice »

« Place du Marché »

« La Place »

Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994

Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965

Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Dialogue - n°17 - Décembre 1983

« Les Écoles »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »

« La Gare »

« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979

Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990

« Route de Vajours et de Livry »

« Sevran La Poste »

« Sevran Avenue de Villepinte »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »

« Le Quartier Perrin. »

« Le Parc des Soeurs »

Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997

« Avenue du Général Leclerc »

Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »

Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999

Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995

Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991

Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997

Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990

« Sevran, divers aspects de la ville »

Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999

Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998

Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994

Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996

« Avenue de Livry »

Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990

Section D - Feuille n°3

Section D - Feuille n°12

Section D - Feuille n°2

Section C - Feuille n°7

Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996

Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997

« La Baignade »

« La Cité Savigny »

« Détachement d'Artillerie Coloniale. »

« Les Écoles »

« Route de Vaujours »

« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »

Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996

Section C - Feuille n°9

Section B - Feuille n°11

Section A - Feuille n°4

Section C - Feuille n°12

Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse

Ecole Crétier

« La Mairie »

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005

Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001

Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]

Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Sevran le journal
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017

« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »

« L'église Saint-Martin. »

« Intérieur de l'Église. »

« La Poudrerie »

Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968

Liste nominative 1962

Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961

Liste nominative 1901

Liste nominative 1926

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973

Liste nominative 1931

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971

Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986

Dialogue - n°7 - Octobre 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979

Dialogue - n°1 - Mars 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975

Dialogue - n°10 - Janvier 1983

Dialogue - n°24 - Février 1985

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
2016
Janvier-avril 2017
2014-2015
M08047 Achat de 2 bâtiments modulaires pour la création de 2 classes sur les groupes scolaires Montaigne et Hugo/Lamartine : offre, suivi.
janvier - juin
1980
Permis de construire.