Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (3ms)
1D/12
,
1941-1944
Registre des délibérations : séances du 3 octobre 1937 au 27 mai 1941
1D/11
,
1937-1941
Registre des délibérations : séances du 29 décembre 1933 au 22 mai 1937
1D/10
,
1933-1937
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1929 au 25 novembre 1933
1D/9
,
1929-1933
Registre des délibérations : séances du 18 juillet 1920 au 15 novembre 1925
1D/7
,
1920-1925
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1909 au 18 juillet 1920
1D/6
,
1909-1920
Registre des délibérations : séances du 14 mai 1899 au 29 mai 1909
1D/5
,
1899-1909
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
1D/4
,
1883-1899
Registre des délibérations : séances du 15 novembre 1874 au 4 mars 1883
1D/3
,
1874-1883
Registre des délibérations : séances du 20 mai 1838 au 13 mai 1855
1D/1
,
1838-1855
Registre manquant
1D/8
,
s.d.
Registre manquant
1D/2
,
s.d.
Fin des résultats