1991
88W/48
Permis de construire.
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Vue intérieure des Freins Westinghouse, Entrée des Bureaux »
4FI/496
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
Registres.
SE07042 Réception du Nouvel an pour les personnes retraitées de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/47
,
2007-2008
M10008 Organisation de séjours pour les enfants : dossier sous-Préfecture, offres retenues, suivi.
77W/262-77W/268
,
2010-2011
Septembre-décembre 2017
88W/86
Projet de parc Laverne, Parvis des écoles : DCE
31W/41
,
2009
Naissances.
53W/15-53W/16
M17020 - Fourniture et pose de divers types de portails et clôtures pour l'ensemble des équipements de la ville : suivi de procédure, offres.
98W/110
,
2017-2021
Dossiers/patients/mois
17W
,
1996-2013
Dossiers patients/mois
Suivi de procédure.
98W/100
M15032 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 : offres retenues, suivi.
77W/411-77W/412
,
2015
MORET Daniel
167W 32
,
2008-2017
2010
48W/61-48W/77
,
2010-2010
État civil.
53W/7-53W/25
,
1923-2012
Enregistrement des naissances, mariages et décès (NMD) : tables décennales et annuelles.