« La Baignade de Freinville Sévran »
4FI/369
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
4FI/106
« Avenue de la Gare La Poste »
4FI/305
« SEVRAN Passage à Niveau »
4FI/755
,
1909
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/57-77W/58
,
2008
Actes n°1 à 205.
50W/59
1909-1911.
50W/24
1er semestre 2017
98W/77
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/471-77W/472
,
2016-2017
Tables annuelles.
53W/22-53W/25
,
1988-1991
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
2010-2013
45W/157
,
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
Dossiers allocataires - 2008
48W/44
,
2008
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
98W/84
,
2017-2018
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
77W/61
,
2008