Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
80W/28
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
31W/12
,
2005
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/24
,
2005-2008
janvier - juin
17W/6
,
1999
1909-1911.
50W/24
1er semestre 2017
98W/77
31W/1-31W/50
31W/1-31W/50
,
1991-2015
Dossiers allocataires - 2009
48W/58
,
2009
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
98W/19
,
2016-2022
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
167W 39
,
2003-2012
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
31W/40
,
2002-2004
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
31W/6
,
2013
1988-1990
88W/44-88W/47
Permis de construire, déclarations de travaux.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
77W/198-77W/199
,
2015
2000.
50W/55-50W/56