Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
17W/35
,
2012
M15037 Dératisation, désinfection, désinsectisation, dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux et leurs abords, des espaces extérieurs sur le territoire de la Ville : offres non retenues.
77W/405
,
2015-2019
Septembre-décembre 2017
88W/86
Dossiers/patients/mois
17W
,
1996-2013
Dossiers patients/mois
1963
88W/19
102W/1-102W/14
102W/1-102W/14
,
1987-2018
2002.
26W/4
État civil.
53W/7-53W/25
,
1923-2012
Enregistrement des naissances, mariages et décès (NMD) : tables décennales et annuelles.
Statistiques, commission d'admission à un mode d'accueil (CAMA).
26W/1-26W/8
,
1987-2006
Tableaux récapitulatifs, analyses des demandes d'inscription, notes, correspondance.
Actes n°1 à 319.
50W/32
M05008 Fourniture et livraison d'effets vestimentaires, de tenues d'uniforme et accessoires pour les gardes urbains, gardiens de cimetières et agents de sécurité des écoles : offre retenue, suivi.
77W/93
,
2005-2009
M15032 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 : offres retenues, suivi.
77W/411-77W/412
,
2015
2001.
25W/10-25W/12
Dossiers allocataires - 2007
48W/22
,
2007
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°11 - Juin 1968
1BIB/11
,
juin 1968