Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/45
,
2018
2001.
25W/10-25W/12
Dossiers allocataires - 2007
48W/22
,
2007
Procédure sans suite - Marché d'assurance dommage aux biens : suivi de procédure, offre.
98W/40
,
2018
M06050 Mise en propreté es locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments communaux : offre retenue, DCE final, suivi.
77W/219-77W/221
,
2006-2011
2008
51W/10-51W/13
1991
88W/48
Permis de construire.
Actes de concession trentenaire.
53W/4
,
1871-1943
M06009 Exploitation du matériel de stationnement payant sur la voirie de la Ville : suivi de procédure.
77W/95
,
2006-2009
M11020 Achat de bâtiments modulaires : offres retenues, suivi.
77W/276
,
2011
Offres retenues (3/3).
98W/107
M11018 Opérations de dératisation et de désinfection : offres non retenues.
77W/188
,
2011-2015
Actes n°266 à 446.
50W/64
Acquisition de matériaux, enrobés et d'éléments préfabriqués de voirie : offre retenue, suivi.
77W/139
,
2006-2010
juillet - décembre
17W/21
,
2006