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Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.

98W/45 , 2018  

Offres non retenues (1/2).

98W/2  

Procédure sans suite - Marché d'assurance dommage aux biens : suivi de procédure, offre.

98W/40 , 2018  

M06050 Mise en propreté es locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments communaux : offre retenue, DCE final, suivi.

77W/219-77W/221 , 2006-2011  

2008

51W/10-51W/13  

Suivi de procédure.

98W/122  

Dossiers allocataires - 2008

48W/40 , 2008  

Projets de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance.

26W/9 , 1997-2003  

Études des besoins, objectifs, question au Conseil municipal, comptes-rendus de réunions, contrat enfance passé avec la CAF, documents de travail.

DUMOUCEL Anne

167W 17 , 2018  

M15051 Acquisition et maintenance d'un outil de gestion de la relation citoyens (GRC) : offre retenue, suivi.

77W/510 , 2015-2019  

Offre, échantillons.

98W/54  

1950

88W/6  

Permis de construire.

Comité de jumelage Akjoujt-Sevran

1AV/2  

Certificats d'urbanisme.

88W/81 , 2012  

FS08001 Fourniture et livraison de colis festifs pour les personnes âgées : offre retenue, suivi.

77W/53 , 2008