Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
25W/52-25W/55
Dossiers allocataires - 2010
48W/64
,
2010
N° 11426100 à 160.
91W/27
BV 24 à 25
91W/15
2011-2013
80W/2
MORET Daniel
167W 32
,
2008-2017
M06009 Exploitation du matériel de stationnement payant sur la voirie de la Ville : suivi de procédure.
77W/95
,
2006-2009
1977
88W/33
Permis de construire.
juillet - décembre
17W/17
,
2004
2012
88W/80-88W/82
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
2010
48W/61-48W/77
,
2010-2010
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres retenues, suivi.
77W/441-77W/444
,
2015-2016
Bulletins et journaux municipaux
1BIB
,
1963-2018
Collection de bulletins et journaux municipaux
Procédure infructueuse - Acquisition d'équipement et de pièces détachées pour chariot élévateur : suivi de procédure.
98W/48
,
2018
BV 21
91W/13