1991
88W/48
Permis de construire.
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
Registres.
SE07042 Réception du Nouvel an pour les personnes retraitées de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/47
,
2007-2008
M08043 Fourniture et livraison de mobilier et de matériel pédagogique, ludique et d'éveil : offre retenue, suivi.
77W/321
,
2008-2012
État civil.
50W/0-50W/69
,
1644-2007
SOMMAIRE :
50W0-9. Baptêmes, mariages, sépultures. 1644-1789.
50W10-24. Naissances, mariages, décès. 1790-1911.
50W25. Table décennale. 1913-1922.
50W26-68. Décès. 1936-2007.
50W69. Registres numérisés. 2008.
M08004 Location d'autocars avec chauffeurs pour les services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/59
,
2008
Dossiers allocataires - 2009
48W/56
,
2009
Dossiers allocataires - 2010
48W/67
,
2010
Offres non retenues (2/2).
98W/69
M16025 Déconstruction de bâtiments : offres non retenues.
77W/286-77W/287
,
2016
2009
51W/14-51W/19
Suivi de procédure.
98W/113
M15016 Travaux de réhabilitation en gazon synthétique du terrain de football du stade Jean Guimier : offres non retenues.
77W/192-77W/193
,
2015
Suivi de procédure.
98W/122
Actes n°1 à 319.
50W/32