Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
98W/14
M10039 Travaux d'assainissement : DCE.
77W/178
,
2010
2016
80W/121
ALLUITTE épouse FRANCOMME Isabelle
167W 1
,
2016-2019
Entretien du patrimoine arboré de la Ville : dossier sous-Préfecture.
77W/187
,
2010
M11018 Opérations de dératisation et de désinfection : offres non retenues.
77W/188
,
2011-2015
Dossiers allocataires - 2006
48W/5
,
2006
Marchés publics. - Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO
77W/1-77W/544
,
2004-2021
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/482-77W/483
,
2016-2018
Dossiers allocataires - 2007
48W/22
,
2007
Statistiques, commission d'admission à un mode d'accueil (CAMA).
26W/1-26W/8
,
1987-2006
Tableaux récapitulatifs, analyses des demandes d'inscription, notes, correspondance.
Fichier général INSEE des électeurs et électrices.
91W/1
,
2013-2016
M08073 Réalisation d'une étude portant sur les jeunes sevranais âgés de 3 à 15 ans : offre retenue, suivi.
77W/163
,
2008-2010
BELLEGARDE Bruno
167W 2
,
2014-2017
J-Z.
53W/19