Dossiers allocataires - 2011
48W/78
,
2011
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
M06009 Exploitation du matériel de stationnement payant sur la voirie de la Ville : suivi de procédure.
77W/95
,
2006-2009
Marchés publics.
98W
,
2010-2019
Suivi de procédures, offres.
M07079 Elimination de déchets verts et mise à disposition de matériel pour l'annexe du CTM : offres retenues, suivi.
77W/233
,
2007-2011
Dossiers de perte d'emploi.
80W/169-80W/174
,
2014-2017
Attestations mensuelles de situation, déclarations de situations mensuelles d'indemnisation, récapitulatifs mensuels.
Expulsions : dossiers de contentieux.
51W/1-51W/4
,
2014-2015
Dossiers allocataires - 2010
48W/75
,
2010
N° 12031751 à 840.
91W/34
BV 24 à 25
91W/15
Procédure sans suite - Reprise de concessions, d'emplacements en terrain commun dans le cimetière municipal : suivi de procédure.
98W/39
,
2018
M16033 Services de télécommunication : offres non retenues.
77W/291-77W/292
,
2016
N° 11426161 à 195.
91W/28
N° 12031949 à 981.
91W/37
M16041 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de pôles d'échanges des gares du Grand Paris Express de Sevran Livry et de Sevran Beaudotte : offres non retenues.
77W/409
,
2016-2019
M15051 Acquisition et maintenance d'un outil de gestion de la relation citoyens (GRC) : offre retenue, suivi.
77W/510
,
2015-2019