Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
77W/13
,
2009-2012
Dossiers allocataires - 2007
48W/16
,
2007
2010-2013
45W/157
,
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
Dossiers contentieux, discipline :
167W 1-167W 23
,
1985-2021
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/138
,
2006-2010
1997
45W/153
,
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Dossiers allocataires - 2010
48W/62
,
2010
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/447
,
2016
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
77W/282-77W/284
,
2016
2001.
25W/79
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
102W/7
,
1989-2017
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
77W/354
,
2010-2013
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
77W/448
,
2016
2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
167W 39
,
2003-2012