Suivi de procédure, offres retenues.
98W/5
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
1960
88W/16
Permis de construire.
1933-1942.
53W/8
Acquisition de matériel informatique, de logiciels et de matériel téléphonique : offre retenue, suivi.
77W/41
,
2006-2008
Souvenirs de Montceleux Pont-Blanc [1923-2010]
1AV/3
Certificats d'urbanisme.
88W/74
,
2010
1990-1993
45W/150
,
1990-1993
- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;
- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).
Offres non retenues (2/2).
98W/3
2006.
50W/67
Ecole Municipal des sports
102W/9-102W/12
,
1987-2013
Bordereaux de remise de passeport et de CNI biométrique.
91W/40-91W/43
,
2016-2017
Actes n°1 à 301.
50W/65
M07082 Renouvellement des équipements réseaux de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/235
,
2007-2011
Permis de construire, permis de démolir.
88W/83
,
2017
Plannings des vacances (1994-1996). Bilans activités (1994-1998). Fête école municipal des sports (1990/1993-1996/2010-2011 : programme activités, courrier, plannings. Articles journal des animations sportives (1998-2013)
102W/10
,
1990-2013