2010
88W/74-88W/76
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
2014-2015
80W/19-80W/21
Dépollution : Suivi (arrêtés, nature des terres, échanges préfecture), Rapports URS 2001-2002, Rejet Effluants URS, Mémoire étudiants sur la dépollution KODAK 2006,
31W/17
,
2001-2006
1970-1979.
50W/30
2008-2009
80W/159
M07030 Protection anti-vol pour le Centre Culturel multimédia : offre retenue, suivi.
77W/226
,
2007-2011
M15038 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de type REM ou CREM pour l'entretien, l'exploitation et la maintenance des chaufferies des bâtiments municipaux : offres non retenues.
98W/23
,
2015-2016
M15020 Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie de façades de certains bâtiments communaux, restaurants scolaires et bâtiments scolaires de la Ville : offres, suivi.
77W/489-77W/490
,
2015-2019
M07022 Désherbage des trottoirs de la Ville : offres, suivi.
77W/140
,
2007-2010
2000.
25W/7-25W/9
2011
88W/77-88W/79
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.
Projet service (1994-1995). Plan avec localisation d'activités. Projet pédagogique (1988-1989). Fête EMS (1989-1990) : organisation de la fête, projet, compte-rendu réunion. Inscriptions (1988-1991). Cahier d'appels (1988-1995). Régie (1997-2002) : justificatifs paiement. Vacataires (1990-1997) : état mensuel (1990-1991), plannings (1996-1997). Courrier (1989-2002). Programmes et informatifs (1989-2012).
102W/2
,
1988-2012
Bilans par année; Journal de bord séjour Sérandon.
102W/14
,
1994-2008
M15025 Travaux d'entretien, réparation et réhabilitation par reconstruction des réseaux d'assainissement : offres non retenues.
77W/388-77W/389
,
2015-2019
Permis de démolir.
88W/75
,
2010