Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
80W/165
2002
88W/64
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Actes n°298 à 515.
50W/54
M07078 Acquisition de véhicules neufs pour les besoins des services de la Ville : dossier sous-Préfecture, suivi.
77W/232
,
2007-2011
M09061 Travaux de maintenance et entretien de la signalisation tricolore : suivi de procédure.
77W/261
,
2009-2011
Déclarations de travaux.
88W/54
,
1994
juillet - décembre
17W/19
,
2005
M10049 Travaux de mise en conformité des feux tricolores et travaux de sécurité sur le patrimoine éclairage public : offre retenue, suivi de procédure.
77W/358-77W/359
,
2010-2013
Actes n°1 à 301.
50W/65
Projet EMS Sevran (2008-2009). Projets pédagogiques (2009-2015). Bilans activités (1994-2014). Programmes activités (1993-2010). Fiches actions (2013). Plannings activités (1998-2016). Stages / activités été (2006-2009) : inscriptions, bilans, listes appel. Programmes petites et grandes vacances (2009-2014) : inscriptions, activités, listes appel. Fonctionnement (1991-2009) : courrier, convention Newsnigth, demande subvention.
102W/5
,
1994-2014
Permis de démolir.
88W/75
,
2010
M15035 Travaux d'entretien courant, de mise aux normes, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville : offres non retenues.
77W/393-77W/404
,
2015-2019
Dépollution : Suivi (arrêtés, nature des terres, échanges préfecture), Rapports URS 2001-2002, Rejet Effluants URS, Mémoire étudiants sur la dépollution KODAK 2006,
31W/17
,
2001-2006
M08047 Achat de 2 bâtiments modulaires pour la création de 2 classes sur les groupes scolaires Montaigne et Hugo/Lamartine : offre, suivi.
77W/77
,
2008
Dossiers allocataires - 2009
48W/60
,
2009