Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/30
,
2017
Actes n°1 à 297.
50W/53
MS1702 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo n°2 : suivi de procédure, offre retenue.
98W/79
,
2017-2018
M08016 Réalisation d'une étude de revalorisation du centre-ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/63
,
2008
Identité.
58W/35-58W/41
,
2016
Registre des retraits de cartes nationales d'identité.
M15025 Travaux d'entretien, réparation et réhabilitation par reconstruction des réseaux d'assainissement : offres non retenues.
77W/388-77W/389
,
2015-2019
SOMMAIRE 26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.
26W/1-26W/9
,
1987-2006
SOMMAIRE
26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.
ADPA / PSD
17W/46
Projet de parc Laverne, Marchés : élaboration des marchés de maîtrise d'oeuvre, marché aménagement, marché bâtiment abandonné
31W/4
,
2006-2007
2014-2015
80W/19-80W/21
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offres non retenues.
77W/293-77W/295
,
2016
BP / CA
17W/42
Changements d'adresse.
91W/2-91W/3
,
2016-2017
M07061 Mise en œuvre d'une solution intégrée de gestion basée sur ZOP/ERP5 pour les services techniques de la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/48
,
2007-2008
1993-1995
45W/151
,
1993-1995
- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;
- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.