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M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
77W/83
,
2008
Permis de construire, permis de démolir.
88W/80
,
2012
2017-2018
91W/37-91W/39
Dossiers allocataires - 2007
48W/16
,
2007
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
1BIB/121
,
octobre 1990
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
102W/11
,
1987-2007
Dossiers allocataires - 2009
48W/47
,
2009
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
1BIB/35
,
février 1979
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
31W/40
,
2002-2004
2003
50W/61-50W/62
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
77W/16
,
2004-2008
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
98W/68-98W/69
,
2017-2021
2006
48W/1-48W/11
,
2006-2006
Population.
45W/1-45W/157
,
1985-2015
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.