Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
4FI/697
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
4FI/492
1990.
50W/36-50W/37
Dossiers allocataires - 2008
48W/41
,
2008
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
31W/12
,
2005
2015
80W/175-80W/177
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/251-77W/252
,
2008-2011
ESQUERRE Martine
167W 21
,
2019
Dossiers administratifs des sorties
17W/44
,
1995 - 2004
1988-1990
88W/44-88W/47
Permis de construire, déclarations de travaux.
Dossiers allocataires - 2010
48W/76
,
2010
Tables annuelles.
53W/22-53W/25
,
1988-1991
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
98W/16-98W/17
,
2015
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
77W/128
,
2006-2010