30 avril 1939 - 17 mai 1939
88W/1
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
Liste complémentaire européenne.
91W/16
,
2017
Commission du 10 janvier 2017.
M10012 Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : offre retenue, suivi.
77W/172
,
2010
M15033 Fourniture d'accès réseau internet : offre retenue, suivi.
77W/481
,
2015-2018
1996.
50W/47-50W/48
M08061 Création d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Jesse Owens : offres, DCE, suivi, échantillons.
77W/158-77W/162
,
2008-2010
M08002 Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants, préadolescents et adolescents de Sevran pour l'été 2008 : offres retenues, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/55-77W/56
,
2008
« Union Sportive Sevranaise siège social : Café Claude »
4FI/12
« Place de Sevran »
4FI/217
« Le Canal »
4FI/69
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
M11024 Organisation du feux d'artifice : offres.
77W/277
,
2011
« Au Pont de Sevran Café-Terminus, Tabac, Hôtel-Restaurant »
4FI/205
,
1925
Prestation d'accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux : procédure infructueuse.
77W/313
,
2016
1997
88W/59
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.