Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
48W/6
,
2006
2014
51W/1-51W/2
Dossiers allocataires - 2006
48W/11
,
2006
Dossiers allocataires - 2008
48W/32
,
2008
Travaux de déconstruction des tennis couverts de la Cité des Sports : dossiers sous-Préfecture.
77W/186
,
2010
Notification subvention; lettre(retour) participants; fiche appel activités, bilans des animateurs; courrier; programmes d'activités; projets.
102W/13
,
1991-2010
M10026 Fourniture de mobilier urbain non publicitaire : offres retenues.
77W/174
,
2010
Terrain de la cantine Kodak : Projet logements 2004 Promogim
31W/28
,
2004
M16013 Bail pour travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et d'aménagement de la voirie communale et de ses dépendances : offre retenue, suivi.
77W/518
,
2016-2020
M07065 Acquisition de mobilier de bureau et de petits matériels de bureau pour les services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/103-77W/104
,
2007-2009
1997
88W/59
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Actes de concession centenaire.
53W/3
,
1931-1943
M06024 Mise à disposition de matériel, transport et élimination de déchets de l'annexe du CTM et des déchets du marché alimentaire de Sevran : offres retenues.
77W/129
,
2006-2010
Dossiers allocataires - 2009
48W/45
,
2009
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946