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50W/34
Travaux d'entretien, de réparation et de réhabilitation par reconstruction des réseaux communaux d'assainissement [2010-2014] : offres non retenues.
77W/117-77W/118
,
2010-2014
1982
88W/38
Permis de construire.
Documentation
48W/85
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
M05018 Fourniture et pose de voilages, rideaux occultant et solaires sur l'ensemble des établissements de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/19
,
2005-2008
2009-2012
80W/26
2006
88W/68
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M11001 Prestation de services et de fourniture de cocktails et de reps dans le cadre des réceptions du Nouvel an 2011 : offre retenue, suivi.
77W/271
,
2011
janvier - juin
17W/20
,
2006
2017
91W/3
M08002 Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants, préadolescents et adolescents de Sevran pour l'été 2008 : offres retenues, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/55-77W/56
,
2008
2007.
25W/84-25W/86
Tableaux trimestriels
17W/38
,
1995 - 2013
2014
51W/1-51W/2