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88W/4
1983
88W/39
Permis de construire.
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
M10026 Fourniture de mobilier urbain non publicitaire : offres retenues.
77W/174
,
2010
N° 12031600 à 660.
91W/32
MS1701 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
98W/76
,
2017
Délégation du service public du marché
167W 25
,
2016
M08053 Organisation de séjours en classes de découverte : offres retenues, suivi
77W/78-77W/79
,
2008
M08007 Acquisition d'un chariot élévateur : offre retenue, suivi.
77W/60
,
2008
ZAC Jardins de l'Ourcq, Réunion personnes associées
31W/31
,
2000
2014
80W/29-80W/47
Cartes postales
4FI/1-4FI/784
M07094 Dératisation, désinfection, désinsectisation et dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux : offres retenues, suivi
77W/149-77W/150
,
2007-2010
2000.
25W/43-25W/44
2015
51W/3-51W/4