Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/5-98W/7
,
2017-2021
Travaux de déconstruction des tennis couverts de la Cité des Sports : dossiers sous-Préfecture.
77W/186
,
2010
Notification subvention; lettre(retour) participants; fiche appel activités, bilans des animateurs; courrier; programmes d'activités; projets.
102W/13
,
1991-2010
Dossiers allocataires - 2011
48W/79
,
2011
M15042 Mission de suivi animation avant POPAC : offre retenue, suivi.
77W/440
,
2015-2016
Dossiers allocataires - 2006
48W/4
,
2006
M08056 Elaboration du plan de sauvegarde en direction de la copropriété « Jardin de BeauSevran » : offre retenue, suivi.
77W/81
,
2008
N° 12031660 à 750.
91W/33
Dossiers allocataires - 2008
48W/42
,
2008
Dossiers allocataires - 2009
48W/45
,
2009
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946
M17016 - Travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier sur le site Freinville-Westinghouse : suivi de procédure, actes de sous-traitance, offres retenues et non retenues.
98W/10-98W/14
,
2017
M06024 Mise à disposition de matériel, transport et élimination de déchets de l'annexe du CTM et des déchets du marché alimentaire de Sevran : offres retenues.
77W/129
,
2006-2010
Dossiers allocataires - 2008
48W/37
,
2008
Dossiers allocataires - 2008
48W/29
,
2008