Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
80W/123-80W/157
,
2014-2017
Déclarations préalables.
88W/77
,
2011
2006
88W/68
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M06059 Fourniture de matériaux de voirie et de centrale enrobés : offre retenue, suivi.
77W/34
,
2006-2008
Procédure infructueuse - Service de réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de marque GOUPIL de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre.
98W/47
,
2018
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 1 Dépollution active et démarche participative"
31W/22
,
2004
Déclarations préalables.
88W/87
,
2017
1994.
50W/44-50W/45
M10020 Réparations des véhicules de la Ville : dossier sous-Préfecture.
77W/355
,
2010-2013
MS1701 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
98W/76
,
2017
1983
88W/39
Permis de construire.
BV 1 à 15
91W/17
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
98W/31
,
2017
Dossiers allocataires - 2009
48W/55
,
2009