Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
51W/3-51W/4
M05018 Fourniture et pose de voilages, rideaux occultant et solaires sur l'ensemble des établissements de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/19
,
2005-2008
Section C - Feuille n°8
1FI/27
Section D - Feuille n°5
1FI/37
Section A - Feuille n°2
1FI/2
Section D - Feuille n°4
1FI/36
Fourniture et plantation de végétaux : offres retenues.
77W/255
,
2008-2011
2017
80W/12-80W/14
2015-2016
80W/120
1992.
50W/40-50W/41
Procédure sans suite - Assurance pour les risques statutaires du personnel de la commune de Sevran : suivi de procédure, offres.
98W/18
,
2015
Suivi de procédure.
98W/81
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
2014
45W/42-45W/69
,
2014
BV 12 à 14
91W/10