Rapport d'activité
17W/43
,
1995 - 1999
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée de Nonneville »
4FI/459
Procédure sans suite - Assurance pour les risques statutaires du personnel de la commune de Sevran : suivi de procédure, offres.
98W/18
,
2015
Offres non retenues (4/4).
98W/63
M17025 - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour les bibliothèques de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues..
98W/113-98W/114
,
2017-2021
Offres non retenues (1/3).
98W/36
M15041 Acquisition de bâtiments modulaires : offres retenues, suivi.
77W/439
,
2015-2016
« Le Quai de la Gare »
4FI/172
Partenariats : Protocole Ville-KODAK 2003, Convention Cadre Ville-CG93 2004, Convention d'études EPA Plaine de France 2003, Convention Ville-CG93 DEA 2008
31W/19
,
2003-2008
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Projet de parc Laverne, Projet global /parc, AVP : Notice paysagère et zoom grand format
31W/7
,
2009
« Le Canal de l'Ourcq »
4FI/29
« FREINVILLE-l'ABBAYE Avenue de la Gare de l'Abbaye »
4FI/730
Dossiers allocataires - 2010
48W/77
,
2010
Fonctionnement.
80W/181
,
2016
Bons de commande, documents de préparation budgétaire.