Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
98W/47
,
2018
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 1 Dépollution active et démarche participative"
31W/22
,
2004
Déclarations préalables.
88W/87
,
2017
1994.
50W/44-50W/45
M10020 Réparations des véhicules de la Ville : dossier sous-Préfecture.
77W/355
,
2010-2013
MS1701 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
98W/76
,
2017
1983
88W/39
Permis de construire.
M08056 Elaboration du plan de sauvegarde en direction de la copropriété « Jardin de BeauSevran » : offre retenue, suivi.
77W/81
,
2008
N° 12031660 à 750.
91W/33
Dossiers allocataires - 2008
48W/42
,
2008
Dossiers allocataires - 2009
48W/45
,
2009
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946
BV 1 à 15
91W/17
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
98W/31
,
2017