Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
77W/86
,
2008
ZAC Jardins de l'Ourcq, approbation dossier enquête publique
31W/33
,
2000
FS09015 Fourniture et livraison de colis festifs pour les personnes âgées de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/107
,
2009
DEMUMIEUX Bertrand
167W 30
,
2015-2018
Affaires générales.
58W/1-58W/41
,
2016
SOMMAIRE :
58W1-27. Hébergement des étrangers. 2016.
58W28-34. Délivrance des passeports. 2016.
58W35-41. Délivrance des cartes nationales d'identité. 2016.
« La Place »
4FI/227
Dossiers allocataires - 2011
48W/83
,
2011
M15052 Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : offre retenue, suivi.
77W/445
,
2015-2016
M17019 - Maintenance curative et corrective des jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs : suivi de procédure, offre retenue.
98W/80
,
2017-2018
Dossiers allocataires - 2006
48W/10
,
2006
Marché de définition : Panneau de communication "La reconversion du site Kodak, symbole d'un nouvel élan pour Sevran"
31W/23
,
2004
Communication / concertation : groupe Sevran Nouveau Quartier Sud
31W/30
,
2002-2007
M07010 Mission de maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du terrain de foot Jesse Owens en gazon synthétique : offre retenue, suivi.
77W/43
,
2007-2008
Décès.
50W26-50W/68
,
1936-2007
Registres.
1967
88W/23
Permis de construire.