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1D/8
,
s.d.
M10004 Travaux d'extension de l'éclairage public parking Palach / parvis de l'école Montaigne / sente piétonne des jardins partagés / 11 novembre / Delacroix / allée Renoir : offre retenue, suivi.
77W/170
,
2010
URSSAF.
80W/25
,
2014
Dossier de contentieux.
Conservatoire du végétal, projet : Eléments de pré-programme, 1ère consultation programmiste annulée, Evolution du DCE programmiste 2007-2009, Consultation fructueuse programmiste 2009
31W/1
,
2006-2009
2002.
25W/47-25W/51
1955
88W/11
Permis de construire.
Registre des délibérations : séances du 15 janvier 1969 au 17 décembre 1969
1D/26
,
1969
Fonctionnement.
45W/148-45W/157
,
1985-2013
Renouvellement des équipements réseaux de la Ville : offre retenue.
77W/241
,
2007-2011
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran
1BIB/1-1BIB/27
,
1963-1977
Entretien des ascenseurs sur le patrimoine de la Ville : procédure infructueuse.
77W/217
,
2015
Dossiers allocataires - 2010
48W/71
,
2010
Offres (2/2).
98W/43
Certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
88W/72
,
2009
M16021 Fourniture et livraison de livres de bibliothques, de DVD, de BluRay et autres supports : offres non retenues.
77W/426-77W/430
,
2016-2020