Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
1BIB/117
,
avril 1990
M15037 Dératisation, désinfection, désinsectisation, dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux et leurs abords, des espaces extérieurs sur le territoire de la Ville : offres non retenues.
77W/405
,
2015-2019
2004
88W/66
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M08025 Travaux de réalisation des assises et de VRD pour l'installation de 5 bâtiments modulaires : offre retenue, suivi.
77W/244
,
2008-2011
Actes n°264 à 472.
50W/45
1985
88W/41
Permis de construire.
1950
88W/6
Permis de construire.
Recensement général.
53W/6
,
1975
Liste nominative : registre.
Attestations ASSEDIC (copies).
80W/175-80W/178
,
2015-2017
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°2 - Novembre 1977
1BIB/29
,
novembre 1977
Actes n°1 à 293.
50W/49
BV 7 à 8 (A-E)
91W/7
2013
80W/162
M15043 Maîtrise d'oeuvre pour le dévoiement des réseaux d'assainissement et réseaux divers de la Ville impactés par la réalisation des gares de la ligne 16 du Grand Paris : offres non retenues.
77W/369-77W/374
,
2015-2018
Dialogue - n°11 - Février 1983
1BIB/65
,
février 1983