1993.
50W/42-50W/43
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
Actes n°1 à 205.
50W/59
Retraites.
80W/23
,
2008-2015
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
98W/98
,
2017-2021
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
98W/16-98W/17
,
2015
N° 12031841 à 900.
91W/35
Actes n°258 à 504.
50W/62
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
98W/41-98W/43
,
2018-2018
SCHNEIDER Alain
167W 35
,
2014
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
77W/361
,
2013
Dossiers allocataires - 2010
48W/76
,
2010
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/471-77W/472
,
2016-2017
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
77W/45
,
2007-2008
Carrière et paie.
80W/1-80W/181
,
2000-2017
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
98W/1
,
2015-2018