Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 21 résultats (3ms)
1D/2
,
s.d.
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
1D/4
,
1883-1899
Registre manquant
1D/8
,
s.d.
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1929 au 25 novembre 1933
1D/9
,
1929-1933
Registre des délibérations : séances du 3 octobre 1937 au 27 mai 1941
1D/11
,
1937-1941
Registre des délibérations : séances du 20 juin 1941 au 12 septembre 1944
1D/12
,
1941-1944
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
1D/14
,
1947-1950
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
1D/18
,
1960-1961
Registre des délibérations : séances du 8 mars 1962 au 4 octobre 1962
1D/19
,
1962
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
1D/22
,
1965
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
1D/25
,
1968
Registre des délibérations : séances du 15 janvier 1969 au 17 décembre 1969
1D/26
,
1969
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1D/30
,
1973
Registre des délibérations : séances du 27 février 1974 au 6 novembre 1974
1D/31
,
1974
Registre des délibérations : séances du 27 janvier 1977 au 7 décembre 1977
1D/34
,
1977