Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
50W/36
1991
88W/48
Permis de construire.
Dossiers/patients/mois
17W
,
1996-2013
Dossiers patients/mois
M15037 Dératisation, désinfection, désinsectisation, dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux et leurs abords, des espaces extérieurs sur le territoire de la Ville : offres non retenues.
77W/405
,
2015-2019
Actes n°1 à 263.
50W/44
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
98W/99
,
2017-2021
J-Z.
53W/19
Dossiers allocataires - 2010
48W/75
,
2010
Actes de concession trentenaire.
53W/4
,
1871-1943
Actes n°302 à 536.
50W/66
Identité.
91W/40-91W/45
,
2016-2017
Passeports, CNI.
M07079 Elimination de déchets verts et mise à disposition de matériel pour l'annexe du CTM : offres retenues, suivi.
77W/233
,
2007-2011
2003.
25W/52-25W/55
M11011 Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Sevran : offres non retenues.
77W/89
,
2011-2013
N° 11426100 à 160.
91W/27