« FREINVILLE-SEVRAN (S.
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Dialogue [Nouvelle série] - n°63 - Avril 1993
1BIB/145
,
avril 1993
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
Réparation des véhicules du parc automobile : procédure infructueuse.
77W/312
,
2016
HERRATI FENOUILLET Nadine (bordereau suivi renouvellement contrat)
167W 36
,
2019
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946
N° 12031660 à 750.
91W/33
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe Reichen et Robert (2 et 3)
31W/13
,
2005
Dossiers allocataires - 2008
48W/43
,
2008
Actes n°264 à 520.
50W/48
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : suivi de procédure, offres retenues, catalogues.
98W/93-98W/95
,
2017-2021
1989
88W/45
Travaux d'entretien, de réparation et de réhabilitation par reconstruction des réseaux communaux d'assainissement [2010-2014] : offres non retenues.
77W/117-77W/118
,
2010-2014
« FREINVILLE (S.-et-O.). Sortie de l'Usine Westinghouse. »
4FI/501
« Freinville-Sévran (S.-et- O.) Avenue Maréchal Bugeaud »
4FI/453
