Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
48W/23
,
2007
Déclarations préalables, autorisations de travaux.
88W/82
,
2012
M15019 Elaboration du schéma directeur et du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales : offres non retenues.
77W/364-77W/365
,
2015-2018
M15040 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 (classes de ski dans les Alpes) : offres retenues, suivi.
77W/438
,
2015-2016
M16033 Services de télécommunication : offres non retenues.
77W/291-77W/292
,
2016
M09011 Prestation de nettoyage des espaces extérieurs sur divers sites de la commune de Sevran : offres non retenues.
77W/12
,
2009-2012
Naissances.
53W/15-53W/16
Actes n°1 à 257.
50W/61
Certificats d'urbanisme.
88W/81
,
2012
juillet - décembre
17W/17
,
2004
Actes n°266 à 446.
50W/64
M16041 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de pôles d'échanges des gares du Grand Paris Express de Sevran Livry et de Sevran Beaudotte : offres non retenues.
77W/409
,
2016-2019
Acquisition de matériaux, enrobés et d'éléments préfabriqués de voirie : offre retenue, suivi.
77W/139
,
2006-2010
1949
88W/5
Permis de construire.
2010
48W/61-48W/77
,
2010-2010